Glossaire

Au sein d’un EPSCP, les centres de responsabilité sont prévus aux articles 5, 6 et 7 de
l’arrêté du 19 mai 1994 en tant que subdivision de la composante ou de l’établissement,
quand celui-ci n’a pas de composantes. Il peut y avoir une arborescence de plusieurs
niveaux de CR, étant précisé que le CR fait l’objet de l’attribution d’une enveloppe de
moyens.

Charge qu'il est possible d'affecter immédiatement, sans calcul intermédiaire, au coût d'un
produit déterminé.

Charge qui nécessite un calcul intermédiaire pour être imputée au coût d'un produit
déterminé.

Consommations de ressources nécessaires à la réalisation d’une activité ou à la production
d’un bien. A la différence d’une dépense une charge ne se traduit pas nécessairement par
une sortie de trésorerie comme par exemple dans le cas des dotations aux
amortissements. Qui plus est, la comptabilité analytique ne s’intéresse qu’aux opérations
enregistrées en section de fonctionnement donc aux charges qui ont vocation à être
consommées dans l’exercice et / ou à maintenir les éléments d’actif dans un état normal
d’utilisation.

Charges liées à l'existence de l'établissement et correspondant, pour chaque période de
calcul, à une capacité de production déterminée. L'évolution de ces charges avec le volume
d'activité est discontinue. Ces charges sont relativement "fixes" lorsque le niveau d'activité
évolue peu au cours de la période de calcul.

Les charges peuvent être distinguées en charges "incorporables" et charges "non
incorporables", selon que leur incorporation aux coûts est ou non jugée raisonnable par
l'ordonnateur.
Ainsi les charges dites exceptionnelles sont souvent exclues du calcul analytique en raison
de leur caractère non représentatif de l’activité d’un établissement.

Il comprend le montant des affaires réalisées avec les tiers dans l'exercice des activités
correspondant à l'exploitation normale et courante de l'établissement. Il correspond au
montant des factures envoyées aux clients au cours d'une période et représentatives des
travaux fournitures ou services effectivement terminés, ou en cours de livraison. Il doit
être exprimé hors TVA (le chiffre d'affaires TVA comprise n'a pas grande signification).
Détermination comptable : le montant net du chiffre d'affaires correspond normalement au
solde du compte 70 "ventes" à la clôture de l'exercice.

Mode de traitement des données, par destination pour les charges et, par origine pour les
produits, dont les objectifs essentiels sont d'une part:
- connaître les coûts des différentes fonctions de l'établissement,
- déterminer les bases d’évaluation de certains éléments du bilan,
- expliquer les résultats en calculant le coût des produits,
et d'autre part :
- établir des prévisions de charges et de produits courants,
- en constater la réalisation et expliquer les écarts.
D’une manière générale, la comptabilité analytique doit fournir tous les éléments de nature
à éclairer les prises de décision.

La comptabilité générale a pour objet, pour une période donnée, en principe annuelle,
appelée exercice comptable :
- d'enregistrer toutes les opérations de la période affectant le patrimoine de l'entreprise ;
- d'établir, à la fin de la période, des documents de synthèse annuels donnant une image
fidèle de la situation patrimoniale et financière et des résultats économiques de
l'établissement.
Elle permet, notamment, de dégager le résultat de la période (comptes de résultat) et de
présenter la situation comptable des éléments actifs et passifs à la fin de la période (bilan).
A cet effet, elle respecte un certain nombre de principes comptables généraux et de règles
d'évaluation des biens (et autres éléments du patrimoine).

Au terme de l’exercice, les opérations enregistrées au sein de la section de fonctionnement
ont, soit généré des recettes comptabilisées en « produits », soit constitué des
consommations enregistrées comme « charges ».
Le compte de résultat (quelle que soit sa présentation, en tableau ou en liste) décrit les
produits et les charges enregistrés dans l'exercice (y compris ceux qui auraient dû être
supportés par des exercices antérieurs mais qui, par erreur ou omission, n'ont pas alors été
enregistrés). Il établit le résultat de l'exercice (produits moins charges de l'exercice).
Produits et charges y sont répartis en trois grandes catégories, selon qu'ils ont un caractère
:
- d'exploitation : liés à l'activité ordinaire, habituelle, répétitive... de l'entreprise ;
- financier : liés aux opérations financières ou à la structure financière de l'entreprise (ces
produits et charges peuvent avoir un caractère habituel ou exceptionnel) ;
- exceptionnel : liés à des opérations généralement non répétitives.
Les postes de produits et de charges se succèdent de façon à faciliter le calcul en cascade
d'un certain nombre de soldes intermédiaires de gestion. Produits et charges de l'exercice
précédent sont rappelés.
L’établissement dégage un résultat net de son activité autrement appelé « bénéfice »,
lorsque celui-ci est positif ou « perte » lorsqu’il est négatif.