Droit fiscal S1
Kursthemen
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Première Partie
L’imposition des revenus des personnes physiques
L’Impôt sur le Revenu Global (IRG)
Titre I : L’imposition des revenus tirés de l’activité
Chapitre I : Les bénéfices professionnels
Chapitre 2 : L’imposition des revenus agricoles
Chapitre 3 : L’imposition des traitements, salaires, pensions et rentes viagères
Titre I : L’imposition des revenus tirés du patrimoine
Chapitre 1 : Les revenus tirés du patrimoine immobilier
Chapitre 2 : Les revenus des capitaux mobiliers
Deuxième Partie
l’impôt sur les bénéfices des sociétés
L’impôt sur les bénéfices des sociétés en général
Chapitre 1 : Champ d’application de l’IBS
Chapitre 2 : Le régime d’imposition des bénéfices des sociétés
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